L’autonomie religieuse de l’enfant

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Au moment où le législateur reconnaît à l’enfant souffrant en phase terminale le droit de demander une euthanasie, il en soumet l’exercice à l’accord des parents. Le Parlement a indiqué combien rares seraient les cas qui donneraient lieu à l’application de cette loi. En revanche, la question de l’autonomie des mineurs se pose quotidiennement dans les secteurs les plus divers de sa vie. Si l’incapacité juridique du mineur est la règle de base en droit des contrats, bien des options personnelles vont poser des questions plus délicates d’articulation avec l’exercice de l’autorité parentale. Il en va ainsi de la liberté de conscience de l’enfant et de son éducation philosophique ou religieuse.  A la différence de droits étrangers qui fixent législativement une majorité spéciale (souvent 14 ans) pour le droit de choisir sa propre religion, le droit belge ne fixe pas une telle règle formelle, sauf pour le choix des funérailles. Il appartient à la jurisprudence de résoudre les éventuels contentieux entre l’enfant et ses parents, au regard du meilleur intérêt de l’enfant.

La formule ambigüe de l’art. 14 de la Convention ONU sur les droits de l’enfant confirme à sa façon la difficulté de la tâche :

« Art. 14  1. Les Etats parties respectent le droit de l’enfant à la liberté de pensée, de conscience et de religion.
2. Les Etats parties respectent le droit et le devoir des parents ou, le cas échéant, des représentants légaux de l’enfant, de guider celui-ci dans l’exercice du droit susmentionné d’une manière qui corresponde au développement de ses capacités.
3. La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut être soumise qu’aux seules restrictions qui sont prescrites par la loi et qui sont nécessaires pour préserver la sûreté publique, l’ordre public, la santé et la moralité publiques, ou les libertés et droits fondamentaux d’autrui. « 

On inaugure ici un nouveau type de notice, qui vise à proposer une bibliographie sélective sur des thématiques choisies.

Jancy Nounckele

Collaboratrice à la chaire de droit des religions

 

Pistes bibliographiques

Droit belge

  • MALLIEN, M. Le contentieux judiciaire parental à propos de l’éducation de l’enfant. Hiérarchie et inventaire des principaux critères d’appréciation retenus par les juges, Bruxelles, Larcier, 2016, sp. « La religion de l’enfant », pp. 611-686.
  • COURTIN, C., « La religion de l’enfant en cas de séparation des parents », AJ Famille, janvier 2010, p. 29.
  • MILLARD, E., « Le droit de la famille «revisité». La garde des enfants et la discrimination en matière de religion (arrêt Palau-Martinez du 16 décembre 2003) », in Paul Tavernier (sous la direction de), La France et la Cour européenne des droits de l’Homme. La jurisprudence en 2003, Bruxelles, Bruylant, 2005, 208 p., coll. du CREDHO n° 7.
  • BIHAIN, L., « La liberté de conscience et de religion du jeune », in J. BEAUFAYS, V. TRUILLET (dir), L’enfant, avenir des droits de l’homme, Liège, Faculté de droit, 1996, pp. 45-61.
  • PIGEAUD, O., « Protestantisme et religion de l’enfant », L’année canonique, 1994, pp. 227-233.
  • BIHAIN, L., « La liberté de pensée, de conscience de religion des enfants », J.D.J., 1992, n°117, pp. 2-4.

Droit comparé

  • PRELOT, P.H., « La protection du droit à la liberté religieuse de l’enfant dans l’enseignement public et dans l’enseignement privé », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • PAUTI, Ch., « La liberté religieuse de l’enfant en droit italien », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • ATLAN, G., « Le statut juridique de l’enfant dans la Loi juive », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • BERNARD, G., « La liberté religieuse de l’enfant pour le catholicisme », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • OBADIA, L., « Liberté et religion, liberté de religion chez l’enfant en contexte bouddhiste : regards croisés entre l’Asie et l’Europe », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  •  DACCACHE, S., « Quelle liberté religieuse de l’enfant dans la religion musulmane ? », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • CYNIDES, E., « Cours de religion à l’école ; et si l’on se préoccupait de l’intérêt de l’enfant ? », Journal Indépendant et Militant, 4 mai 2010. http://www.lejim.info/spip/spip.php?article111
  • TOSCER-ANGOT, S., Les enfants de Luther, Marx et Mahomet, Religion et politique en Allemagne, paru le 08 Mars 2012.
  • LALIBERTE, J., La liberté de religion et les intérêts de l’enfant au Canada
  • SARIS, A. et DAOUST, S., « La polygamie, une pratique préjudiciable en soi pour les enfants ? Impacts en droit pénal, en droit civil et en protection de la jeunesse canadiens », à paraître dans le numéro thématique sur la polygamie au Canada de l’Annuaire Droit et Religions de l’hiver 2013.
  • LALIBERTE, J., La liberté de religion et les intérêts de l’enfant au Canada, mémoire de maîtrise, Université de Montréal, 2004-12, publié 2005-06.
  • Inédit, « La religion de l’enfant : de l’abstrait au concret », RTD Civ., 9 septembre 2008 p.666,
  • LANDHEER-CIESLAK, Ch. et SARIS, A., La réception de la norme religieuse par les juges de droit civil français et québécois: étude du contentieux concernant le choix de la religion, l’éducation et la pratique religieuse des enfants, 2003, p.671.
  • NKOT, P.F., « La liberté de religion de l’enfant au Cameroun et l’instrumentalisation politique du droit international », in KOUBI, G. (dir.) Religion, pouvoir et liberté, in Droit et Cultures, n°42, 2001/2.
  • LUGUET, E., La religion de l’enfant, Mémoire dea, Limoges, 2000, 138.
  • COMBARNOUS, M., « L’enfant, l’école et la religion », in Le Conseil d’Etat et la liberté religieuse : deux siècles d’histoire, n° spécial de la revue administrative, 1999, pp. 66-78.
  • BREILLAT, D., « La religion de l’enfant en France », in Werner, O., et al., eds. Brucken fur die Rechtsvergleichung: Festschrift fur Hans G. Leser zum 70, 1998, pp. 429-449.
  • BREILLAT, D., « La religion de l’enfant en droit public français : les incidences de la convention relative aux droits de l’enfant », L’année canonique, 1994, pp. 159-174.
  • RAYMOND, G., « La religion de l’enfant en droit privé français (les incidences de la convention internationale des droits de l’enfant) », L’année canonique, 1994, pp. 137-153.
  • MEYER-SCHWAB, C., Le choix de la religion de l’enfant, thése multigr., Université de Paris, 1967, 230.
  • BARBIER, P., « Incidence de la religion du mineur sur les mesures dites d »assistances éducatives » que peut prendre le juge des enfants », Gaz. Pal., 1962, II, Doctr., p. 40.
  • BARBIER, P., « L’enfant, la religion et le droit », Gaz. Pal., 1960, I, p. 73.
  • BARBIER, P., « La religion de l’enfant et l’exercice de la puissance paternelle », Gaz. Pal., 1957, II, Doctr., pp. 57-59.

 

Droit international

  • PUBERT, L., « La liberté religieuse de l’enfant dans les textes internationaux », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • GONZALEZ, G., « Les droits de l’enfant à la liberté de religion et la Convention européenne des droits de l’homme », Société, Droit & Religion 3, juin 2013.
  • FENAIN–BETRENCOURT A.-G., « L’enfant simplement conçu dans les textes patristiques », L’annuaire droit et religions, volume6, 2011-2012, pp. 15-27.
  • LANGLAUDE, S., « La liberté religieuse de l’enfant, l’éducation religieuse et la prévention de la contrainte dans le droit international et le droit anglais », L’annuaire droit et religions, volume 6, 2011-2012, pp. 643-663.
  • DURAND, J.P., « La religion de l’enfant en droit canonique. Réflexion à la suite de l’adhésion du Saint-Siège à la Convention internationale relative aux droits de l’enfant », L’année canonique, 1994, pp. 193-221.
  • FULCHIRON, H., « Le problème de la religion de l’enfant au lendemain de la Convention internationale des droits de l’enfant », DEF, 1992/2, p. 20.
  • BREDIN, J.D., La religion et l’enfant, D., 1969, p. 76.


Dans la littérature belge récente 2013/2

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  • ADRIAENSENS, S.,  « De wederzijdse afhankelijkheid van levensbeschouwing en recht. Notities en bedenkingen vanuit de sociologie », in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 31-4.
  • BOYDENS, E., « Recht en levensbeschouwing: over hoofddoek en toga » in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 221-233.
  • BREMS, E., LAVRYSEN, L., « Redding boerkaverbod leidt tot rare kronkels », Recht, religie, Samenleving, 2013/1, 131-147.
  • CHRISTIANS, L.-L., « Le nécessaire effort de diversité des modes de gestion du pluralisme », in FOBLETS, M. Cl., SCHREIBER, J.Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 161-167.
  • CHRISTIANS, L.-L., « Public Policies in European Case Law: Between Security, Non-discrimination, and Public Information », in David M. Kirkham (ed.), State Responses to Minority Religions, Pref. H. Bielefeldt, Ashgate, 2013, 101-115
  • CHRISTIANS, L.-L., « La religion dans l’entreprise en droit belge : une relecture de l’influence internationale de l’arrêt français Baby-Loup », in « Table ronde : la religion dans l’entreprise – regards croisés et perspective comparative, après l’arrêt Baby Loup », Les Petites Affiches – Quotidien Juridique, Paris, 2013, n°151, 29-40.
  • DELBECKE, B., « De strategische vrijwaring van de publieke ruimte Recht en levensbeschouwing in de Belgische Grondwet van 1831 », in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 7-31.
  • DE SCHOUTHEETE DE TERVARENT, Mathilde, Vers un statut juridique des conseillers spirituels hospitaliers, Préface de : Louis-Léon Christians, Collection : Droit et religion, Bruxelles, Bruylant, 2013
  • DJELLOUL, G., Parcours de féministes musulmanes belges: De l’engagement dans l’islam aux droits des femmes?, Bruxelles, Académia Bruylant, 2013.
  • FADIL, N., « Performing the salat [Islamic prayers] at work: Secular and pious Muslims negotiating the contours of the public in Belgium », Ethnicities, 2013.
  • FLEERACKERS, F., RAF VAN RANSBEECK, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012.
  • FLEERACKERS, F. «Over levensbeschouwing, rechtsdenken en juridische vorming » in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 245-250.
  • FOBLETS, M. Cl., SCHREIBER, J.-Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013.
  • FRANKEN, L., LOOBUYCK, P., « Is Active State Support for Religions and Worldviews Compatible with the Liberal Idea of State Neutrality? A Critical Analysis of the Belgian Case »,  Journal of Church & State, 2013, Vol. 55/3, 478-497.
  • GOLDMAN, H. « La querelle des accommodements raisonnables », in FOBLETS, M. Cl., SCHREIBER, J.Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 291-301.
  • LAMBRECHTS, M., « Christendom als voedingsbodem voor het recht in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 55-71.
  • LAMON, H., « Over de invloed van ‘de loge’ op het recht en omgekeerd », in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 81-101.
  • LIAGRE, G., « Burgerlijke samenleving en kerkelijk recht: een protestantse benadering » in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 207-221.
  • LONDERS G., « De rechter en zijn schaduw: rechtspraak en levensbeschouwing in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 233-245.
  • MATHIEU, C., S. GUTWIRTH, P. DE HERT, « Le port de signes convictionnels par les agents publics », in FOBLETS, M.-Cl., SCHREIBER, J.-Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 345-393.
  • MINE, B., « L’appréhension des « sectes » par le système d’administration de la justice pénale belge », Archives de sciences sociales des religions, 2013, 203-218.
  • MONTERO, E., « Le Centre d’arbitrage en matière d’abus sexuels: une solution inespérée pour les victimes de faits prescrits »,  Recht, religie, Samenleving, 2013/1,  35-71.
  • MORELLI, A., « Les discriminations à l’emploi et l’ethnicisation du marché du travail : conséquences de l’ »islamophobie » ou de la reproduction sociale », in FOBLETS, M.-Cl., SCHREIBER, J.-Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 441-449.
  • MORELLI, E., PLETS, I., « Religieuze kentekenen in de privésector: een commentaar bij de Belgische rechtspraak », Or. 2013/9, 221-230.
  • NINANE, G., « La notion d’ordre public en matière de police et l’interdiction de se dissimuler le visage dans l’espace public: un appel au principe de proportionnalité oublié par le législateur? », Administration publique trimestrielle, 2013, liv. 2, 178-186.
  • OVERBEEKE, A., « Nieuwe en oude minderheidsreligies in het Belgische stelsel van state support: invloed, in meerdere varianten in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 101-139.
  • PINXTEN, R., « Recht, levensbeschouwing en vrijzinnigheid/vrijmetselarij in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 71-81.
  • RINGELHEIM, J., « Le Rapport des Assises : une contribution nuancée au débat public », in FOBLETS, M. Cl., SCHREIBER, J.-Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 187-193.
  • ROSENBERG, H., « Recht en Jodendom door de bril van de orthopraxe jurist en socioloog in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 151-207
  • SAGESSER, C., « A la recherche de bases communes », in FOBLETS, M. Cl., SCHREIBER, J.Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 207-219.
  • SAUTOIS, J., UYTTENDAELE, M., « Les récents apports du Conseil d’Etat et de la Cour consitutionnelle en matière de neutralité à l’école », in FOBLETS, M.-Cl., SCHREIBER, J.-Ph. (eds), Les assises de l’interculturalité / De Rondetafels van de Interculturaliteit / The Round Tables on Interculturalism, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 247-271.
  • SCHREIBER, J.-Ph., « Il regime di separazione tra Stato e Chiesa in Belgio: una specifica forma di laicità? », Memoria e Ricerca, n. 43, maggio-agosto 2013, 7-23.
  • TOURY, J., « Waals-Brabant en het aartsbisschoppelijk paleis te Mechelen. Wie betaalt de rekening? », NjW 2013, 290, 799-800.
  • TORFS, R.  « New Aspects in the Relationship between State and Religious Communities in Belgium »  in  REES, W, ROCA, M. SCHANDA, B. (eds) Neuere Entwicklungen im Religionsrecht europäischer Staaten. Kanonistische Studien und Texte, Duncker & Humblot (Deutschland), 2013,  727-749.
  • TORFS, R.   « Recht en katholicisme Wederzijdse invloeden », in Frank Fleerackers, Raf Van Ransbeeck, Recht en levensbeschouwing, AdVocare, Bruxelles, Larcier, 2012, 47-55.
  • VAN MOERKERKE, B., « Begraven volgens de islamitische ritus », Lokaal 2013, liv. 10, 37-38.
  • VRIELINK, J., « Islamofobie en recht: een beangstigende combinatie », Juristenkrant 2013, 268, 3.
  • VRIELINK, J., « ‘Islamophobia’ and the law: Belgian hate speech legislation speech and the wilful destruction of the Koran », International Journal of Discrimination and the Law, 2013
  • VRIELINK, J., EVA BREMS, SAILA OUALD-CHAIB, « The Belgian Burqa-Ban, Legal Aspects Of Local And General Prohibitions On Covering And Concealing One’s Face In Belgium, in Alessandro Ferrari and Sabrina Pastorelli (eds.), The Burqa Affair Across Europe: between Public and Private, Ashgate, 2013.


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